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Marques déposées par monsieur Bernard STEVENS domicilié pour les présentes
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Bernard STEVENS domicilié pour les présentes

Numéro de dépôt :
1649251
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2001
Marque en couleurs, figurative de Bernard STEVENS domicilié pour les présentes

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mars 1991 par monsieur Bernard STEVENS domicilié pour les présentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard STEVENS domicilié pour les présentes domicilié(e) 1, Avenue PHilippe Lebon, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marlyse JACQUES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649251.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 2001.

Bernard STEVENS domicilié pour les présentes a également déposé les autres marques suivantes : SISAS FRANCE


Monsieur Bernard STEVENS domicilié pour les présentes - 1, Avenue PHilippe Lebon, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France


Marlyse JACQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Produits chimiques destinés à l'industrie du plastique et des peintures, aux sciences, à l'agriculture Produits chimiques destinés à conserver les aliments et à la pharmacie. Importation et Exportation de ces produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).